Kelly Brun artiste peintre et portraitiste, produit ses propres propres oeuvres d’art et garantit l’authenticité de ses oeuvres. Il est convenu dans tous les cas de figures que l’artiste demeure entièrement titulaire de ses droit d’auteur. Les signatures de l’oeuvre et la facture en font foi.
L’artiste souhaite que soient protégées l’intégrité et la clarté de ses idées et conceptions quant à son oeuvre et qu’à cet effet il soit tenu compte des souhait et avis qu’il pourra émettre.
Le client et l’artiste envisagent que la valeur de l’oeuvre augmentera dans l’avenir. Le client et l’artiste reconnaissent qu’il est souhaitable et équitable l’artiste profite de toute plus-value que l’oeuvre pourra connaitre.
Aucune vente ou commande ne sera entérinée sans lecture et acceptation de la présente.
1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles le site représenté par Kelly Brun et son client (l’acheteur).
Le fait d’accepter une commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente.
Le client déclare être âgé d’au moins 18 ans et d’avoir la capacité juridique ou d’être titulaire d’une autorisation parentale ou tutelle lui permettant d’effectuer une transaction sur ce site.
Il reconnaît avoir pris connaissance des CGV au moment de passer sa commande et déclare les accepter sans réserve.
2. Commande
tout bon de commande signé du client par <<l’encaissement>> constitue une acceptation irrévocable du client. La facture faisant office de bon de garantie a une valeur juridique hiérarchique décroissante.
C’est l’encaissement de la commande ou acompte qui constitue une signature électronique qui donne valeur, entre les parties, de signature manuscrite.
La conclusion du contrat n’intervient qu’au moment de la confirmation de la commande envoyée par notre mail.
Cette confirmation de commande contiendra l’ensemble des élément constitutifs du contrat (produit commandés, prix, délais de livraisons, frais d’expédition.) Cette confirmation par mail signifie l’acceptation de la commande et du mode de règlement.
Le vendeur se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits ou de fabrication, soit à un problème concernant la commande reçue.
Le travail ainsi que les délais commenceront à l’encaissement de l’acompte ou du montant intégral de la commande, l’envoie ne se fera que a l’encaissement de la totalité de la commande.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande passée par un client dont il existerait un litige de paiement antérieur .
Les informations communiquées par le client lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans les coordonnées du destinataire, ou d’adresse incomplète, Kelly Brun ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer ou de perte des produit commandés.
3. Tarifs
Les prix indiqués s’entendent en euros et sont net (TVA non applicable, article 294 bis du CGI.) Le montant facturé pour chaque commande comprend le prix des matériaux et de la main d’oeuvre. Le client reconnaît avoir pris connaissance des tarifs indiqués dans la commande <<tarifs>> et sur le devis envoyé par mail. Ils peuvent être modifiés sans préavis.
Les facture sont établies conformément aux tarifs en vigueur au moment de la commande ; ces même tarifs auront également été acceptés au préalable par le client à la confirmation de la commande sa commande.
4. Paiement
Le paiement s’effectue à la prise de la commande:
-Soit en ligne par Carte Bleu ou Google Pay.
-Soit par chèque (pour la France uniquement) libellé à Kelly Brun.
-Soit par virement : pour cela, le client doit en faire la demande par mail à l’adresse : kelly.brun72@outlook.fr. Kelly Brun lui fera parvenir ses coordonnées bancaires par retour de mail afin que le client puisse procéder au virement.
Par ces conditions de paiement, il n’est pas prévu de pénalités de retard.
En application de la loi 80-335 du 12 mai 1980 les article commandés resteront la propriété de Kelly Brun jusqu’au paiement intégral.
5. Les délais de réalisation
En fonction de l’importance de la réalisation et le nombre de commandes en cours, les délais varient entre 2 à 3 semaines en moyenne pour un original ( exemple: 1 portrait 24×32 ) ou de 2 semaines dans le cas de reproductions.
Ils sont donnés à titre indicatif et sans garantie.Toutefois, les délais vous seront précisés lors de la réception de votre commande. Un retard ne pourra donner lieu à aucun dédommagement.
6. Réalisation du travail sur demande personnalisée
Dès l’encaissement de l’acompte de la commande, les délais de réalisation démarrent. Une fois l’oeuvre achevée, Kelly Brun envoie une copie de l’oeuvre conforme à la commande (en basse définition pour lutter contre la copie) par mail au client pour la validation. Le Client pourra demander d’effectuer quelques retouches mineures ou valider le portrait. Si pour quelque raison que ce soit, le client refuse le portrait et invalide sa commande, Kelly Brun restituera 50% du prix total de la commande et le reste viendra en dédommagement du coût de la main d’oeuvre et des matériaux utilisés.
7. Livraison
Dès validation de la commande ou de l’oeuvre originale souhaitée par retour de mail du client, Kelly Brun procédera à l’expédition du/des article(s) commandés dans un délais de 72h ouvrées à l’adresse communiquée par le client.
Un courrier électronique est adressé au client pour l’informer de l’expédition de sa commande et un numéro de suivi de l’envoi lui est communiqué a ce moment-la.
La livraison s’effectuera EN COLISSIMO contre signature avec assurance. Les délais de livraison communiqués sont 2 à 3 jours ouvrés en France métropolitaine.
Les marchandises sont livrable hors territoire Francais sur demande. A savoir que toute taxe et formalité engendrées seront entièrement prises en charge par le client. Dans ce cas, le Client fera une demande par mail a Kelly Brun pour connaître les coût et les délais à cette adresse : kelly.brun72@outlook.fr
Les retards éventuels ne donnent pas droit au client de réclamer des dommage et intérêts.
En aucun cas, le vendeur peut être tenu responsable des pertes ou dégradation des services postaux.
Si néanmoins le contenu du colis arrive dégradé ou si le colis est perdu, le vendeur s’engage, une fois dédommagé par la poste du montant de l’assuance souscrite, à refaire le ou les dessin, et à les renvoyer à ses frais, dans la mesure du possible.
Pour obtenir le remboursement par la poste en cas de dégradation, il est demandé au client de prouver cette dégradation à la poste et au vendeur ( vérification en présence du facteur.)
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant Kelly Brun de son obligation de livrer, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionné.
8. La garantie
Le droit de rétractation ne pouvant être exercé pour les contrat de fournitures de biens confectionnés ou nettement personnalisés, le client achetant un produit personnalisé à Kelly Brun ne pourra donc se prévaloir d’aucun droit de rétractation.
Le vendeur garantit que le produit livré est conforme à la commande.
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale contre le vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du code civil. En tout état de cause, chaque réalisation étant exécutée de façon artistique en pièce unique, elle ne pourra être échangée ou remboursée sous prétexte d’une non-conformité visuelle ou de dimensions. En ce qui concerne les dimensions, une tolérance de variation devra être acceptée en tant que telle. Les dimension annoncées sur le site demeurent à caractère indicatif. Une variation de quelques centimètres peut être remarquée. De même que les couleur, les photos sont corrigées pour refléter au mieux les couleurs réelles mais elles peuvent néanmoins comporter des différence minimes de teinte avec la réalité. L’acheteur s’engage à accepter ces différences de tonalités.
9. Problème informatique
Le client connaît les caractéristique du réseau informatique internet et notamment la possibilité d’interruption de liaison, de panne, de problèmes électrique ou autres. Le vendeur ne pourra être tenu pour responsable.
10. Litiges
En cas de litige, le client adressera une demande écrite à Kelly Brun pour obtenir une solution amiable.
La responsabilité du vendeur est limitée à la remise en état ou au remplacement du produit. Sa valeur se limite à celle du produit à la date de sa vente.
11. Informations légales
Les renseignement des information nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensable pour le traitement de l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
Condormément à la loi « informatique et liberté », le traitement des information nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’informatique et Libertés (CNIL).
Le client dipose (article34 de la loi de 6 janvier 1978) d’un droit d’accés, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de Kelly Brun.
12. Droits et propriété des oeuvres
Tous les éléments de ce site internet , tous les textes, toutes les données littéraires, graphiques, et oeuvres présentés sur le site sont protégés par les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des oeuvres, autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Un artiste conserve tous les droits de reproduction de ses oeuvre. Tout incident de paiement annule de facto la vente et autorise de fait Kelly Brun à disposer de l’oeuvre en toute propriété, y compris les exploitations publicitaires, et la parution sur internet.
Le vendeur se réserve le droit à une copie du produit vendu, dans la galerie du site. Le client garde le droit de demander par courrier électronique à ce qu’il y soit retiré.
Toute les commande passées au vendeur sont destinées à l’usage personnel du client; les clients ou les destinataires des produits s’interdisent ainsi toute revente partielle ou total des produits. Toute reproduction, représentation, utilisations ou modifications, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie d’une création, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Kelly Brun est interdite et constitue un délit de contrefaçon.